Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Marc CLEMENT
/
LEGALPHOTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGALPHOTO
M. Jean-Marc CLEMENT

Numéro de dépôt :
4178424
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
LEGALPHOTO de Jean-Marc CLEMENT

Présentation de la marque LEGALPHOTO

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par monsieur Jean-Marc CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGALPHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Marc CLEMENT domicilié(e) ZA la croix Bonnet, 7 rue georges melies - 78390 - BOIS d'ARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc CLEMENT domicilié(e) ZA la croix Bonnet, 7 rue georges melies - 78390 - BOIS d'ARCY - France.

La marque LEGALPHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGALPHOTO arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

Jean-Marc CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LEGALPASS


M. Jean-Marc CLEMENT - ZA la croix Bonnet, 7 rue georges melies - 78390 - BOIS d'ARCY - France


M. Jean-Marc CLEMENT - ZA la croix Bonnet, 7 rue georges melies - 78390 - BOIS d'ARCY - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 14 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701807 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.